Mentions légales
Le site www.chambres-
Informations légales
Identification de l’éditeur
L’éditeur du site www. chambres-
Coordonnées
Era Honteta 65100 Artigues
Tél. 05 62 42.92.42
Fax 05 62 34 37 95
colette.capdevielle@wanadoo.fr
Forme juridique : indépendant.
Réalisation et Hébergement
Réalisation : Colette Capdevielle Era Honteta 65100 Artigues.
Hébergement : OVH
Usage du site
Le site www. chambres-
Responsabilité de l’éditeur
L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir :
* disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé,
* assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public. Toutefois des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de l’éditeur du présent site peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site.
* autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.
Responsabilité de l’utilisateur internaute
L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-
* A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
* A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Droits de propriété intellectuelle
Le site www. chambres-
Protection des données personnelles des internautes – Déclaration CNIL
Certaines informations recueillies via le site www. chambres-
Le destinataire des données est Colette Capdevielle. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire, soit d’en faire la demande via notre e.mail colette.capdevielle@wanadoo.fr
Les données saisies sur les formulaires présents sur le présent site demeurent confidentielles. Conformément à la loi précitée, les informations collectées ne seront pas conservées au-
Crédits Photos
Arnaud Begay Photographe